Extrait de l'arrêté du 3 janvier 2003 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules
Circulaire n° 2003-15 du 4 février 2003 relative à la modification du fascicule 2 " Terrassement généraux " du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux