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Les "arrêts jumeaux" en droit administratif français (Broché)

  • L'Harmattan

  • Paru le : 06/06/2024
L'expression "arrêts jumeaux" est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs... > Lire la suite
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L'expression "arrêts jumeaux" est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour - plus largement "au même moment" - lesquelles, du fait des propriétés qu'elles partagent, se prolongent, se complètent et s'amplifient. Le présent ouvrage collectif propose d'interroger la pertinence du concept "d'arrêts jumeaux" dans le cadre d'une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l'utilité.
A cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d'arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d'études comparées.

Fiche technique

  • Date de parution : 06/06/2024
  • Editeur : L'Harmattan
  • Collection : Logiques juridiques
  • ISBN : 978-2-336-44943-2
  • EAN : 9782336449432
  • Format : Grand Format
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 276 pages
  • Poids : 0.42 Kg
  • Dimensions : 15,0 cm × 24,0 cm × 1,5 cm

À propos des auteurs

Maxime Charité est maitre de conférences à l'université Le Havre Normandie rattaché au Laboratoire de recherche en droits fondamentaux des échanges internationaux et de la mer (LexFEIM - EA 1013). Nolwenn Duclos est martre de conférences à l'université Lumière Lyon 2 rattachée d l'Unité de recherche en droit Transversales (UR 4573).
Maxime Charité et Nolwenn Duclos - Les "arrêts jumeaux" en droit administratif français.
Les "arrêts jumeaux" en droit administratif français
28,00 €
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