Le quasi-usufruit. - Aspects civils et fiscaux (Broché)

La place étroite que l'on avait accordée jusqu'ici au quasi-usufruit explique certainement le nombre de questions et les incertitudes que génère cette notion. Mais, l'engouement actuel pour le quasi-usufruit s'explique non pas par ces difficultés de définition mais avant tout parce qu'il améliore considérablement les pouvoirs de l'usufruitier et donc la gestion de ses biens, sans léser le nu-propriétaire. Serait-ce ainsi une solution miracle permettant d'oublier tous les reproches que l'on fait traditionnellement à l'usufruit de droit commun ? Certainement pas, car il convient de tracer clairement la frontière entre le licite et l'interdit avec tant de précautions qu'il n'est en rien possible de concevoir cet outil comme un passe-partout de la gestion patrimoniale. Si le quasi-usufruit ne saurait être remis en cause, ce sont les montages dans lesquels il est intégré qui posent de nombreux problèmes, qu'il s'agisse par exemple d'un bien immobilier ou d'un contrat d'assurance vie. Cet ouvrage vise à fournir au lecteur un ensemble d'éléments juridiques et fiscaux, précis et précieux, destinés à répondre à la question principale soulevée par le quasi-usufruit : dans quels cas est-il véritablement opportun de l'appliquer ? Les réponses sont multiples et variées tant est vaste le champ d'application du démembrement de propriété en matière d'ingénierie patrimoniale. Le quasi-usufruit, aspects civils et fiscaux, se veut pédagogique et complet. Il intéressera tous les professionnels du conseil patrimonial et fiscal, ainsi que les épargnants désireux d'optimiser la gestion civile et successorale d'une partie de leurs biens.