La propriété intellectuelle - Tome 2, Régime patrimonial (Broché)

Le présent ouvrage, issu d'une thèse de doctorat défendue à l'Université de Liège en septembre 2013, constitue une étude générale de la matière de la propriété intellectuelle sous l'angle particulier du juriste civiliste. Après une analyse minutieuse de la nature juridique des droits dits "intellectuels" (droit d'auteur, de brevet, de marque etc.) à l'aune des concepts fondamentaux que sont la chose, la propriété, le bien et le patrimoine (Tome 1), l'auteur examine la manière dont ces droits s'acquièrent (de façon originaire), les démembrements et autres modifications dont ils peuvent faire l'objet (copropriété, usufruit...) et comment ils s'éteignent (en ce compris la délicate question de la prescription) ; dans ce Tome 2, non seulement la spécificité du régime patrimonial des droits intellectuels est mise en évidence mais la possibilité - ou le cas échéant la nécessité - de faire application des mécanismes classiques déposés au livre II du Code civil, droit commun des biens, est envisagée.
La rencontre entre la propriété intellectuelle et le livre III du Code civil est traitée dans ce Tome 2, qui contient un examen détaillé du contrat de cession et du contrat de licence. L'étude est ancrée de bout en bout dans le droit positif belge et français et constitue pour le praticien une mine d'information de par l'énorme quantité de jurisprudence et de réflexions doctrinales brassée par l'auteur.