L'avocat et la transparence - Actes du congrès du 11 mars 2005 organisé par l'Ordre des barreaux francophones et germanophone et l'Ordre français du barreau de Bruxelles à l'Université Libre de Bruxelles (Broché)
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Tous les deux ans depuis sa création, l'Ordre des barreaux francophones et germanophone organise un congrès consacré à l'une des préoccupations essentielles de la profession d'avocat. Le congrès du 11 mars 2005 était consacré à la transparence du barreau souvent considéré, à tort ou à raison, comme une profession opaque et refermée sur elle-même. Cet ouvrage reprend les contributions des avocats et magistrats intervenus lors du congrès et aborde notamment les questions suivantes : Est-il possible de concilier transparence et secret professionnel ? Comment dissiper les malentendus qui peuvent s'installer entre l'avocat et son client? Une information claire doit être donnée en temps utile, à propos des frais et honoraires, mais aussi en ce qui concerne l'étendue et les limites du mandat de l'avocat: telle mission que le client voudrait lui confier est-elle autorisée? Comment faire quand apparaît un problème déontologique, par exemple un conflit d'intérêts, dont le client comprend parfois mal les exigences et les implications? Quelle est l'étendue du devoir de sincérité de l'avocat envers son Ordre, notamment en matière disciplinaire? Quelle information doivent donner les Ordres aux plaignants sur les procédures disciplinaires? Quid de la transparence des Ordres envers les avocats, en ce qui concerne notamment les comptes et les budgets? Que recouvre la notion de loyauté entre confrères, dans les négociations ou la phase judiciaire? Comment se comporter loyalement envers les tiers, envers l'adversaire qui se défend en personne? Qu'implique l'obligation de loyauté de l'avocat dans ses rapports avec la magistrature, en matière civile et pénale : que faut-il ou ne faut-il pas mettre dans le dossier, que faut-il dire ou ne pas dire au juge d'instruction ou à l'audience? Comment le règlement de l'O.B.EG. du 17 mai 2004 relatif aux relations des avocats avec les médias concilie-t-il d'une part la liberté d'expression et les nécessités du droit de la défense, et d'autre part la règle selon laquelle le procès se déroule uniquement dans le prétoire? Comment améliorer le langage juridique et judiciaire de manière à le rendre compréhensible par les justiciables? Au terme de ces réflexions, Guy Haarscher, philosophe, et observateur avisé du monde judiciaire et de la justice, tire les conclusions du congrès.
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