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Ce rapport, issu du travail de groupes d'experts mis en place par la Direction générale de la santé, présente un ensemble de recommandations destinées notamment à améliorer la précision et la compréhension des études d'impact jointes aux demandes d'autorisation de rejet et contenus dans les dossiers soumis à enquête publique. Ce rapport a fait l'objet d'un débat au sein de la section radioprotection du Conseil Supérieur d'hygiène Publique en France, qui a émit à ce sujet l'avis figurant dans ce volume.
Les différents types d'études d'impact dosimétrique
Conduite des évaluations de l'impact dosimétrique
Vers une évolution des études d'impact
GRANDEURS ET CONCEPTS REGLEMENTAIRES
Objet du rapport
Expression de l'impact sanitaire
Procédures d'évaluation
Conduite des évaluations de l'impact dosimétrique
Règles de gestion
Clarification des objectifs
EVALUATION DE L'IMPACT DOSIMETRIQUE SUR LE PUBLIC DU FONCTIONNEMENT NORMAL DES INSTALLATIONS NUCLEAIRES DE BASE AUTRES QUE LES STOCKAGES DE DECHETS RADIOACTIFS
Objet
Champ d'application
Hypothèses et grandeurs utilisées dans les évaluations d'impact dosimétrique
Méthodologie de l'évaluation de l'impact dosimétrique
Radioactivité dans les rejets et dans l'environnement