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Procédure pénale (179 résultats)
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  • Martine Herzog-Evans - La Gestion Du Comportement Du Detenu. Essai De Droit Penitentiaire.
    La Gestion Du Comportement Du Detenu. Essai De Droit Penitentiaire
    Martine Herzog-Evans
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 02/03/1998
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  • Jean Pradel - Droit pénal - Tome 2, Procédure pénale, à jour au 15 janvier 1997.
    Droit pénal. Tome 2, Procédure pénale, à jour au 15 janvier 1997
    9e édition
    Jean Pradel
    • Cujas
    • Broché
    • Paru le : 01/03/1997
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  • Emilie Ehrengarth - Procédure pénale.
    Procédure pénale
    Emilie Ehrengarth
    • Ellipses
    • Broché
    • Paru le : 20/07/2021
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  • Mikaël Benillouche - Leçons de procédure pénale.
    Leçons de procédure pénale
    3e édition
    Mikaël Benillouche
    • Ellipses
    • Broché
    • Paru le : 18/07/2017
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  • Laurence Flise et Emmanuel Jeuland - L'exécution forcée : des procès dans le procès ?.
    L'exécution forcée : des procès dans le procès ?
    Laurence Flise, Emmanuel Jeuland
    Collectif
    • IRJS Editions
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2017
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  • Michèle-Laure Rassat - Procédure pénale.
    Procédure pénale
    3e édition
    Michèle-Laure Rassat
    • Ellipses
    • Broché
    • Paru le : 27/06/2017
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  • Marie-Pierre Mourre-Schreiber - La preuve par le constat d'huissier de justice.
    La preuve par le constat d'huissier de justice
    Marie-Pierre Mourre-Schreiber
    Natalie Fricero (Préfacier)
    • Editions juridiques techniques
    • Broché
    • Paru le : 01/12/2014
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  • Eric Mathias - La procédure pénale en QCM.
    La procédure pénale en QCM
    2e édition
    Eric Mathias
    • Ellipses
    • Broché
    • Paru le : 18/10/2011
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  • Vanessa Valette - Procédure pénale.
    Procédure pénale
    Vanessa Valette
    • Ellipses
    • Broché
    • Paru le : 21/09/2005
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  • Bruno Dayez - Les quatre vérités du procès pénal.
    Les quatre vérités du procès pénal
    Bruno Dayez
    • Samsa (Editions)
    • Broché
    • Paru le : 13/06/2023
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  • David Vallespín Pérez et Francisco Ortego Pérez - Manual de derecho procesal penal.
    Manual de derecho procesal penal
    Edition en espagnol
    David Vallespín Pérez, Francisco Ortego Pérez
    • Atelier Libros Jurídicos
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2023
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  • Trystan Lauraire - La prééminence du droit en droit positif.
    La prééminence du droit en droit positif
    Trystan Lauraire
    Philippe Bonfils (Préfacier)
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2021
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  • Doudou Ndoye - Code de procédure pénale du Sénégal annoté.
    Code de procédure pénale du Sénégal annoté
    Doudou Ndoye
    • Juridiques Africaines Editions
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2009
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  • Robert Bousquet - Dans la Chambre du Conseil. 18 février 1756 - 3 juillet 1757..
    Dans la Chambre du Conseil. 18 février 1756 - 3 juillet 1757.
    Robert Bousquet
    • Lulu
    • Broché
    • Paru le : 01/05/2021
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  • Jean-Jacques Pardini et Guillaume Payan - La régulation des recours juridictionnels et les exigences du procès équitable.
    La régulation des recours juridictionnels et les exigences du procès équitable
    Jean-Jacques Pardini, Guillaume Payan
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 15/07/2020
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  • Odile Martinez Douzet - Principes de la procédure pénale.
    Principes de la procédure pénale
    Odile Martinez Douzet
    • Odile Martinez Douzet OMD
    • Broché
    • Paru le : 15/03/2020
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  • Hercule Bourdon - Choix de dissertations sur des questions de procédure civile et de droit pénal - Avec un travail d'histoire.
    Choix de dissertations sur des questions de procédure civile et de droit pénal. Avec un travail d'histoire
    Hercule Bourdon
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2020
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  • Yan Carpentier et André Giudicelli - La simplification de la procédure pénale - Actes du colloque du 23 mars 2018 Equipe méditerranéenne de recherche juridique (EA N° 7311), Université de Corse Pasquale Paoli.
    La simplification de la procédure pénale. Actes du colloque du 23 mars 2018 Equipe méditerranéenne de recherche juridique (EA N° 7311), Université de Corse Pasquale Paoli
    Yan Carpentier, André Giudicelli
    Collectif
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2019
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  • Elie Escondida et Dante Timélos - Face à la police / Face à la justice - Guide d'autodéfense juridique.
    Face à la police / Face à la justice. Guide d'autodéfense juridique
    2e édition
    Elie Escondida, Dante Timélos, Collectif Cadecol
    • Syllepse (Editions)
    • Broché
    • Paru le : 14/01/2016
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  • Michèle Grégoire et Denis Delvax - Le point sur les procédures de cassation.
    Le point sur les procédures de cassation
    Michèle Grégoire, Denis Delvax, Damien Vandermeersch
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 01/12/2015
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