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Droit européen : textes (210 résultats)
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  • Clesse de Codt - Liste civile et dotations royales - Droit nobiliaire.
    Liste civile et dotations royales. Droit nobiliaire
    Clesse de Codt
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    • Paru le : 20/01/2021
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  • Guillaume Payan - Espace judiciaire civil européen - Arrêts de la CJUE et commentaires.
    Espace judiciaire civil européen. Arrêts de la CJUE et commentaires
    Guillaume Payan
    Hélène Gaudemet-Tallon (Préfacier)
    • Bruylant (Emile)
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    • Paru le : 14/10/2020
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  • Dominique Berlin - Politiques de l'Union européenne.
    Politiques de l'Union européenne
    2e édition
    Dominique Berlin
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 16/09/2020
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  • Hélène Péroz - La circulation européenne des actes publics - Premier commentaire du Règlement 2016/1191 du 6 juillet 2016.
    La circulation européenne des actes publics. Premier commentaire du Règlement 2016/1191 du 6 juillet 2016
    Hélène Péroz
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 14/09/2020
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  • Laure Levi et Stéphane Rodrigues - Fonction publique de l'Union Européenne.
    Fonction publique de l'Union Européenne
    Laure Levi, Stéphane Rodrigues, Audrey Blot, Annabel Champetier, Nathalie Flandin
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    • Paru le : 02/09/2020
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  • Flip Petillion - Respect des droits intellectuels en Belgique - 10 ans depuis la transposition directive 2004/48.
    Respect des droits intellectuels en Belgique. 10 ans depuis la transposition directive 2004/48
    Flip Petillion
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    • Broché
    • Paru le : 03/06/2020
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  • Serge de Biolley et Henri Labayle - Criminal Law of the European Union.
    Criminal Law of the European Union
    4th edition
    Edition en anglais
    Serge de Biolley, Henri Labayle, Anne Weyembergh
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    • Paru le : 04/03/2020
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  • Emmanuelle Bribosia et Nicolas Joncheray - L'Europe au kaléidoscope - Liber Amicoprum Marianne Dony.
    L'Europe au kaléidoscope. Liber Amicoprum Marianne Dony
    Emmanuelle Bribosia, Nicolas Joncheray, Areg Navasartian, Anne Weyembergh
    • Université de Bruxelles
    • Broché
    • Paru le : 28/11/2019
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  • Vanessa Franssen et Daniel Flore - Société numérique et droit pénal - Belgique, France, Europe.
    Société numérique et droit pénal. Belgique, France, Europe
    Vanessa Franssen, Daniel Flore
    Frédéric Stasiak (Préfacier)
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 18/09/2019
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  • Sylvia Brunet et Lydia Lebon - Prolifération des territoires et représentations territoriales de l'Union européenne.
    Prolifération des territoires et représentations territoriales de l'Union européenne
    Sylvia Brunet, Lydia Lebon, Yann Richard
    • PURH
    • Broché
    • Paru le : 29/08/2019
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  • Niki Aloupi et Catherine Flaesch-Mougin - Les accords internationaux de l'Union européenne.
    Les accords internationaux de l'Union européenne
    3e édition
    Niki Aloupi, Catherine Flaesch-Mougin, Christine Kaddous, Cécile Rapoport
    • Université de Bruxelles
    • Broché
    • Paru le : 15/08/2019
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  • Augustin Boujeka et Thomas Habu Groud - Les libertés européennes de circulation au delà de l'économie.
    Les libertés européennes de circulation au delà de l'économie
    Augustin Boujeka, Thomas Habu Groud, Lionel Zevounou
    Collectif
    • Mare et Martin Editions
    • Broché
    • Paru le : 04/07/2019
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  • Florence Chaltiel - Les 60 ans des traités fondateurs de l'Union européenne - Revue de l'Union européenne 1957-2017.
    Les 60 ans des traités fondateurs de l'Union européenne. Revue de l'Union européenne 1957-2017
    Florence Chaltiel
    Collectif
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 12/06/2019
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  • Katia Delfin Diaz - Remboursement et déduction de la TVA étrangère dans l'Union Européenne.
    Remboursement et déduction de la TVA étrangère dans l'Union Européenne
    3e édition
    Katia Delfin Diaz
    • Anthemis
    • Broché
    • Paru le : 09/04/2019
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  • Filip Dorssemont et Aurélie Frankart - Le travail détaché face au droit enropéen - Perpectives de droit social et de droit fiscal.
    Le travail détaché face au droit enropéen. Perpectives de droit social et de droit fiscal
    Filip Dorssemont, Aurélie Frankart, Marc Morsa, Edoardo Traversa
    Collectif
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    • Paru le : 02/01/2019
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  • Jean-Pierre Dumur et Joël Monéger - Le bail commercial - Analyse comparée Belgique - France - Luxembourg - Suisse.
    Le bail commercial. Analyse comparée Belgique - France - Luxembourg - Suisse
    Jean-Pierre Dumur, Joël Monéger
    • Legitech
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    • Paru le : 29/11/2018
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  • Sabine Corneloup et Vincent Egéa - Le droit européen des régimes patrimoniaux des couples - Commentaire des règlements 2016/1103 et 2016/1104.
    Le droit européen des régimes patrimoniaux des couples. Commentaire des règlements 2016/1103 et 2016/1104
    Sabine Corneloup, Vincent Egéa, Estelle Gallant, Fabienne Jault-Seseke
    Collectif
    • Société Législation Comparée
    • Broché
    • Paru le : 27/11/2018
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  • Hélène Pongérard-Payet - L'Union Européenne et la coopération régionale des Outre-Mers - Vers un renforcement du soutien européen ?.
    L'Union Européenne et la coopération régionale des Outre-Mers. Vers un renforcement du soutien européen ?
    Hélène Pongérard-Payet
    Collectif
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 27/09/2018
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  • Axel Beelen - Guide pratique du RGPD - Fiches de guidance.
    Guide pratique du RGPD. Fiches de guidance
    Axel Beelen
    Philippe Lambrecht (Préfacier), Frédéric Dechamps (Préfacier)
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 11/07/2018
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  • Fabrice Picod - Jurisprudence de la CJUE 2017 - Décisions et commentaires.
    Jurisprudence de la CJUE 2017. Décisions et commentaires
    Fabrice Picod
    Collectif
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 27/06/2018
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