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Propriété littéraire et artistitique (306 résultats)
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  • Marie Cornu et Isabelle de Lamberterie - Dictionnaire comparé du droit d'auteur et du copyright.
    Dictionnaire comparé du droit d'auteur et du copyright
    Marie Cornu, Isabelle de Lamberterie, Pierre Sirinelli, Catherine Wallaert
    • CNRS
    • Broché
    • Paru le : 04/06/2003
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  • Jérôme Fromageau et Marie Cornu - Archives Et Recherche. Aspects Juridiques Et Pratiques Administratives.
    Archives Et Recherche. Aspects Juridiques Et Pratiques Administratives
    Jérôme Fromageau, Marie Cornu
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 04/04/2003
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  • Emmanuel Dreyer - Le Depot Legal. Essai Sur Une Garantie Necessaire Au Droit Du Public A L'Information.
    Le Depot Legal. Essai Sur Une Garantie Necessaire Au Droit Du Public A L'Information
    Emmanuel Dreyer
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2003
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  • Aude Estrangin - Cahiers IRPI N° 3, Année 2003 : Le droit d'auteur de l'élève.
    Cahiers IRPI N° 3, Année 2003
    Le droit d'auteur de l'élève
    Aude Estrangin
    • CCIP
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2003
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  • Nicolas Bouche - Le Principe De Territorialite De La Proprete Intellectuelle.
    Le Principe De Territorialite De La Proprete Intellectuelle
    Nicolas Bouche
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 26/11/2002
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  • Hélène Théocharopoulou - La Fiscalite De La Propriete Litteraire Et Artistique. Etude Comparee Des Droits Francais Et Hellenique.
    La Fiscalite De La Propriete Litteraire Et Artistique. Etude Comparee Des Droits Francais Et Hellenique
    Hélène Théocharopoulou
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 13/09/2002
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  • Catherine Druez-Marie - Cahiers IRPI N° 1, Année 2002 : L'explosion des règles de propriété intellectuelle - Des enjeux stratégiques et de nouvelles compétences pour les entreprises.
    Cahiers IRPI N° 1, Année 2002
    L'explosion des règles de propriété intellectuelle. Des enjeux stratégiques et de nouvelles compétences pour les entreprises
    Catherine Druez-Marie
    • CCIP
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2002
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  • Nathalie Blanc - Cahiers IRPI N° 2, Année 2002 : Les conséquences de la liquidation judiciaire du producteur audiovisuel sur les contrats en cours.
    Cahiers IRPI N° 2, Année 2002
    Les conséquences de la liquidation judiciaire du producteur audiovisuel sur les contrats en cours
    Nathalie Blanc
    • CCIP
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2002
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  • CCIP - Commerce électronique et propriétés intellectuelles.
    Commerce électronique et propriétés intellectuelles
    CCIP
    • LexisNexis
    • Broché
    • Paru le : 05/05/2001
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  • Emmanuel Pierrat - Le Droit De L'Edition Applique. Chroniques Juridiques De Livre-Hebdo.
    Le Droit De L'Edition Applique. Chroniques Juridiques De Livre-Hebdo
    Emmanuel Pierrat
    • Cercle de La Librairie
    • Broché
    • Paru le : 01/03/2000
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  • Université de Bourgogne et CNRS - La Commercialisation Des Images Spatiales. Approche Juridique.
    La Commercialisation Des Images Spatiales. Approche Juridique
    Université de Bourgogne, CNRS, Annie Moreno
    • LexisNexis
    • Broché
    • Paru le : 28/04/1999
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  • Danièle Schulthess - ETUDES EN DROIT DE L'ART. - Volume 9, La convention d'unidroit du 24 juin 1995 sur les biens culturels volés ou illicitement exportés.
    ETUDES EN DROIT DE L'ART.. Volume 9, La convention d'unidroit du 24 juin 1995 sur les biens culturels volés ou illicitement exportés
    Danièle Schulthess
    • Schulthess
    • Broché
    • Paru le : 25/09/1998
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  • Catherine Ribot - Droit Et Bd. L'Univers Juridique Et Politique De La Bande Dessinee.
    Droit Et Bd. L'Univers Juridique Et Politique De La Bande Dessinee
    Catherine Ribot
    • PUG
    • Broché
    • Paru le : 06/04/1998
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  • Francis Lefebvre - Droit d'auteur et droits voisins - Juridique, fiscal, social.
    Droit d'auteur et droits voisins. Juridique, fiscal, social
    Francis Lefebvre
    • Francis Lefebvre
    • Broché
    • Paru le : 01/12/1996
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  • Danièle Schulthess - LA LIBRE CIRCULATION DES COLLECTIONS D'OBJETS D'ART.
    LA LIBRE CIRCULATION DES COLLECTIONS D'OBJETS D'ART
    Danièle Schulthess
    • Schulthess
    • Broché
    • Paru le : 01/01/1993
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  • Frédéric Pollaud-Dulian - Le droit de destination - Le sort des exemplaires en droit d'auteur.
    Le droit de destination. Le sort des exemplaires en droit d'auteur
    Frédéric Pollaud-Dulian
    André Françon (Préfacier)
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 01/09/1989
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  • Christian Bessy - L'expropriation par le droit - Propriété intellectuelle, valeur et travail.
    L'expropriation par le droit. Propriété intellectuelle, valeur et travail
    Christian Bessy
    • EHESS
    • Broché
    • Paru le : 19/05/2022
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  • Elvire Bochaton - Guide de survie juridique pour écrire et publier son livre - 100 questions pour les auteurs et les éditeurs.
    Guide de survie juridique pour écrire et publier son livre. 100 questions pour les auteurs et les éditeurs
    Elvire Bochaton
    • Pyramyd
    • Relié
    • Paru le : 09/06/2020
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  • Véronique Chambaud - Art et fiscalité - Droit fiscal de l’art.
    Art et fiscalité. Droit fiscal de l’art
    12e édition
    Véronique Chambaud
    • Ars vivens
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2020
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  • Véronique Chambaud - Contrats du design - Protéger, défendre, exploiter les créations du design.
    Contrats du design. Protéger, défendre, exploiter les créations du design
    Véronique Chambaud
    • Ars vivens
    • Broché
    • Paru le : 30/03/2019
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