Menu
Mon panier

En cours de chargement...

Visualiser
Recherche avancée
Corinne Renault-Brahinsky - Droit Des Successions.

Droit Des Successions (Broché)

Corinne Renault-Brahinsky

  • Gualino Editeur

  • Paru le : 13/09/2002
Ajouter à mes listes
  • Plus d'un million de livres disponibles
  • Retrait gratuit en magasin
  • Livraison à domicile sous 24h/48h*
    * si livre disponible en stock, livraison payante
18,25 €
Actuellement indisponible
  • ou

Sommaire

  • PRINCIPES GENERAUX
    • Introduction générale
    • Les principes du droit des successions afférents à la structure du patrimoine
    • Les principe tenant à la structure familiale de la succession
    • L'ouverture de la succession
    • Les conditions nécessaires pour succéder
  • LA DEVOLUTION SUCCESSORALE LEGALE EN L'ABSENCE DE CONJOINT SURVIVANT
    • Les droits des descendants : le principe de l'égalité des filiations
    • Le droit des ascendants et des collatéraux privilégiés
    • Les droit des ascendants ordinaires
    • Les droits des collatéraux ordinaires
    • La quotité de l'usufruit ou la part en pleine propriété
    • L'exercice des droits du conjoint survivant en pleine propriété et en usufruit
  • LES SUCCESSIONS PARTICULIERES
    • La vacance de la succession
    • Les successions dévolues à l'Etat
    • Les successions anomales
  • LE POUVOIR DE LA VOLONTE
    • Les libéralités
    • Les limites au pouvoir de la volonté
  • LE REGLEMENT SUCCESSORAL
    • L'exercice des droits par les héritiers
    • L'option successorale : principes généraux
    • L'option de l'héritier
    • L'indivision successorale
    • La demande en partage
    • Le rapport des libéralités et des dettes
    • La mise en œuvre du partage

Fiche technique

  • Date de parution : 13/09/2002
  • Editeur : Gualino Editeur
  • Collection : Mémentos
  • ISBN : 2-84200-479-5
  • EAN : 9782842004798
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 190 pages
  • Poids : 0.35 Kg
  • Dimensions : 17,0 cm × 24,0 cm × 1,2 cm

Du même auteur

  • Corinne Renault-Brahinsky - L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux. L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux Edition...
    15,00 €
  • Corinne Renault-Brahinsky - L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations. L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations...
    18,50 €
  • Corinne Renault-Brahinsky - Droit des personnes et de la famille. Droit des personnes et de la famille ...
    22,50 €
  • Corinne Renault-Brahinsky - Justice pénale des mineurs - 14 fiches pour décrypter le parcours pénal des mineurs. Justice pénale des mineurs. 14 fiches pour décrypter...
    9,80 €
  • Corinne Renault-Brahinsky - Procédure pénale. Procédure pénale Edition 2024-2025
    22,50 €
  • Corinne Renault-Brahinsky - Droit des régimes matrimoniaux. Droit des régimes matrimoniaux Edition 2024-2025
    22,50 €
  • Corinne Renault-Brahinsky - L'adoption en 2023, ce qu'il faut savoir - 12 fiches pour décrypter l'ordonnance du 5 octobre 2022 entré en vigueur le 1er janvier 2023. L'adoption en 2023, ce qu'il faut savoir....
    9,80 €
  • Corinne Renault-Brahinsky - L'essentiel du droit de la peine. L'essentiel du droit de la peine 3e édition
    16,00 €
  • Corinne Renault-Brahinsky - L'essentiel de la procédure pénale. L'essentiel de la procédure pénale Edition 2024-2025
    17,00 €
Voir toute la sélection

Droit Des Successions est également présent dans les rayons

Corinne Renault-Brahinsky - Droit Des Successions.
Droit Des Successions
Corinne Renault-Brahinsky
18,25 €
Haut de page
Newsletter

Inscrivez-vous pour découvrir nos offres !