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Droit de la vigne et du vin (Broché)

3e édition

  • LexisNexis

  • Paru le : 07/01/2021
Cet ouvrage présente le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations... > Lire la suite
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Cet ouvrage présente le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. Il traite ensuite de la définition du vin et de la notion de vin de qualité, dont les appellations d'origine et indications géographiques en sont les piliers, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole.
Il s'attache également aux opérations de marché telles que la présentation du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore la publicité du vin, les sûretés et les voies d'exécution s'y rapportant, et enfin la circulation du vin et les fraudes dont il peut faire l'objet.
  • Date de parution : 07/01/2021
  • Editeur : LexisNexis
  • ISBN : 978-2-7110-3482-6
  • EAN : 9782711034826
  • Format : Grand Format
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 614 pages
  • Poids : 0.84 Kg
  • Dimensions : 15,9 cm × 24,0 cm × 2,8 cm
Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation. Le présent ouvrage présente dans un premier temps le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. Il traite ensuite de la définition du vin et de la classification qualitative des vins et notamment des appellations d'origine et indications géographiques, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole.
Dans un second temps, l'ouvrage s'attache aux opérations de marché telles que l'identification du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi de l'étiquetage et des mentions traditionnelles. Il traite également de la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore de la publicité du vin, des sûretés et des voies d'exécution s'y rapportant, et enfin de ta circulation du vin et des fraudes dont il peut être l'objet.
La première édition de cet ouvrage a été honorée du prix de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (01V). La présente édition est destinée aux juristes et aux professionnels de la filière vitivinicole, mais aussi à un public plus large dont les étudiants de masters spécialisés et plus généralement tous ceux ayant une curiosité intellectuelle pour le droit de la vigne et du vin.
Jean-Marc Bahans, docteur en droit, greffier associé du tribunal de commerce de Bordeaux, est enseignant et chercheur associé à l'Institut des Sciences de la Vigne et du Vin (Université de Bordeaux et Kedge Business school) et ancien directeur du master 2 de droit de la vigne et du vin de l'Université de Bordeaux. Michel Menjucq est agrégé de droit privé, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (université Paris I).
Il enseigne aussi dans le master 2 de droit de la vigne et du vin de l'Université de Bordeaux.
Jean-Marc Bahans et Michel Menjucq - Droit de la vigne et du vin.
Droit de la vigne et du vin 3e...
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