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considérable dans les entreprises. A titre indicatif, plus de
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Depuis 2008, les départs négociés connaissent un essor
considérable dans les entreprises. A titre indicatif, plus de
500000 ruptures conventionnelles auraient été formalisées.
Tous les salariés sont désormais concernés, qu'il s'agisse des
ouvriers, des employés, des techniciens et agents de maîtrise
et, plus encore, des cadres. Mais, mal utilisés, ces modes de
rupture peuvent présenter certains risques. Pourquoi
privilégier la négociation et quel en est l'intérêt ? Comment
conclure une transaction ou une rupture amiable ? Quelles sont
les conséquences vis-à-vis des administrations fiscales et
sociales ? Concret, rédigé dans un style simple et accessible à
tous, cet ouvrage permettra aux dirigeants comme aux salariés,
de connaître leurs droits et obligations pour maîtriser la
rupture à l'amiable du contrat de travail.
Professeur de Droit social, François Taquet est avocat et
conseil en Droit social. Il collabore à de nombreuses revues
juridiques, tant dans le domaine du Droit du travail que celui
de la Sécurité sociale.