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Clause bénéficiaire en assurance-vie - Régime juridique et fiscal (Broché)

Marc Iwanesko, Michel Leroy

  • Francis Lefebvre

  • Paru le : 30/05/2012
Parce que la validité et l'efficacité de la clause bénéficiaire dépendent de sa rédaction, voici Clause bénéficiaire en assuance-vie. Illustré... > Lire la suite
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Parce que la validité et l'efficacité de la clause bénéficiaire dépendent de sa rédaction, voici Clause bénéficiaire en assuance-vie. Illustré d'exemples, de conseils pratiques et naturellement de très nombreux modèles de clauses, cet ouvrage explique comment rédiger une clause bénéficiaire juridiquement irréprochable, dans le respect de la stratégie patrimoniale voulue par le souscripteur. Il constitue ainsi un véritable outil pratique pour les profesionnels de l'assurance et les conseils des souscripteurs.
  • POURQUOI REDIGER UNE CLAUSE BENEFICIAIRE ?
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    • Assurer l'efficacité pratique de la clause bénéficiaire
    • Les particularités rédactionnelles
  • CLAUSIER
    • Clauses organisant la transmission
    • Clauses organisant une transmission transgénérationnelle
    • Clauses d'emploi et de remploi à annexer au bulletin de souscription
  • Date de parution : 30/05/2012
  • Editeur : Francis Lefebvre
  • Collection : Dossiers pratiques
  • ISBN : 978-2-85115-932-8
  • EAN : 9782851159328
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 208 pages
  • Poids : 0.358 Kg
  • Dimensions : 15,0 cm × 23,0 cm × 1,8 cm
Marc Iwanesko et Michel Leroy - Clause bénéficiaire en assurance-vie - Régime juridique et fiscal.
Clause bénéficiaire en assurance-vie. Régime juridique et fiscal
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