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Analyse de la décision fiscale au Maroc (Broché)

  • La croisée des chemins

  • Paru le : 01/01/2008
L'objectif de cette recherche est d'analyser la décision fiscale au Maroc en tenant compte des procédures formelles et informelles suivies par les acteurs... > Lire la suite
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L'objectif de cette recherche est d'analyser la décision fiscale au Maroc en tenant compte des procédures formelles et informelles suivies par les acteurs susceptibles d'intervenir. L'auteur démontre que le schéma classique linéaire de la décision ne correspond qu'imparfaitement à la réalité dans la mesure où il ne tient pas compte des incertitudes, des contradictions et de la diversité des facteurs caractérisant toute logique de choix lorsque sont mis en présence des acteurs ayant à défendre leurs propres intérêts et stratégies.
La présente étude identifie et analyse dès lors la place et les rôles respectifs des institutions politiques (Gouvernement, Parlement, Partis), de l'administration fiscale, des institutions internationales (Fonds Monétaire International, Banque Mondiale) et des groupes de pression participant à la création du droit fiscal. Tous agissent, interagissent et poursuivent des objectifs parfois divergents, selon des rationalités différentes, voire contradictoires, en fonction des contraintes de leur environnement.
En consacrant sa thèse, qui est à l'origine de cet ouvrage, au processus de décision fiscale au Maroc, l'auteur apporte un éclairage nouveau sur les conditions de création du droit au Maroc, notamment le droit fiscal.
  • LA NATURE COMPLEXE DU PROCESSUS DE DECISION EN MATIERE FISCALE
    • L'apparente linéarité du processus législatif en matière fiscale
    • La prise de décision fiscale : un processus historique complexe
  • LE CONTROLE DU SYSTEME DE LA DECISION FISCALE
    • Les acteurs de la décision fiscale
    • Les mécanismes de régularisation du système fiscal marocain
  • Date de parution : 01/01/2008
  • Editeur : La croisée des chemins
  • ISBN : 978-9954-1-2258-7
  • EAN : 9789954122587
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 488 pages
  • Poids : 0.84 Kg
  • Dimensions : 16,9 cm × 24,0 cm × 3,0 cm

À propos de l'auteur

Biographie de Noureddine Bensouda

Noureddine Bensouda est directeur général des impôts depuis le 5 février 1999. Après ses études au Collège Royal à Rabat et à l'Université Mohammed V de Rabat-Agdal, il a soutenu sa thèse de doctorat en juin 2001 à l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne. Il est également titulaire d'un doctorat d'Etat en droit public, obtenu à l'Université Mohammed V de Rabat-Agdal en mars 2005. Il est membre du Comité scientifique de l'Association Fiscale Internationale (IFA) et Président du Comité des experts des Nations Unies de la Coopération internationale en matière fiscale.
Noureddine Bensouda - Analyse de la décision fiscale au Maroc.
Analyse de la décision fiscale au Maroc
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