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Théorie générale des circonstances aggravantes (Broché)
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Résumé
Volume 55 thèse présentée et soutenue publiquement le 25 novembre 2004 à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV membres du jury - Philippe Conte, professeur à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV (directeur) - Jean-Pierre Laborde, professeur à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV - Didier Rebut, professeur à l'Université Paris II (rapporteur) - Jacques-Henri Robert, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) (rapporteur) - Jean-Christophe Saint-Pau, professeur à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV
Sommaire
- LA NOTION DE CIRCONSTANCE AGGRAVANTE
- La circonstance aggravante, éléments spécifiant de l'infraction aggravée
- La circonstance aggravante, complément de l'infraction simple
- LE REGIME DE CIRCONSTANCE AGGRAVANTE
- L'interdépendance de la circonstance aggravante et de l'infraction aggravée, conséquence de l'unité d'infraction
- L'autonomie de la circonstance aggravante, conséquence de la pluralité de faits
Fiche technique
- Date de parution : 13/04/2006
- Editeur : Dalloz
- Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèse
- ISBN : 2-247-06627-5
- EAN : 9782247066278
- Présentation : Broché
- Nb. de pages : 538 pages
- Poids : 0.76 Kg
- Dimensions : 16,0 cm × 24,0 cm × 2,2 cm
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