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La seigneurie de Lanet en Hautes-Corbières (Vème-XIXème siècles) - Tome 8, Documents 1765 - 1770 (Broché)

  • Books on Demand

  • Paru le : 09/07/2018
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Avec ce huitième volume de la publication des archives des seigneurs de Lanet, nous présentons dans son intégralité la vaste procédure engagée en 1765 par Jean Barthe, contre les habitants de la communauté de Montjoi. Vaste car elle comporte pas moins de 130 folios, recto-verso dans leur majorité, qui nous présentent la succession d'inventaires, de requêtes, d'assignations, d'affirmations, de défenses, et autres actes de justice, établis par Jean Barthe.
Cette procédure se déroule devant les juges de la Maîtrise des Eaux et Forêts de Quillan, compétente en l'espèce. Cette juridiction extraordinaire, dite d'attribution, avait pour tâche de faire respecter la législation forestière de l'époque, ancêtre de notre Code forestier. Le différent soulevé dans le procès porte sur des coupes abusives de bois. Ces dernières avaient pour objet l'usage du bois de chauffage, de construction, mais aussi le ramassage des fruits, de l'écorce et des branches tombées naturellement.
Les juges seront amenés à se rendre sur le terrain pour effectuer une vérification des bornages de Lanet et de Montjoi. La procédure durera plus de cinq années...

Fiche technique

  • Date de parution : 09/07/2018
  • Editeur : Books on Demand
  • ISBN : 978-2-322-14578-2
  • EAN : 9782322145782
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 460 pages
  • Poids : 1.324 Kg
  • Dimensions : 21,0 cm × 29,7 cm × 2,8 cm

À propos de l'auteur

Biographie de Francis Barthe

Francis Barthe, enseignant, a entamé la publication intégrale des archives des seigneurs de Lanet, dont le fonds est en possession de sa famille depuis des générations. Il publie aujourd'hui le huitième volume consacré exclusivement à une procédure en justice.
Francis Barthe - La seigneurie de Lanet en Hautes-Corbières (Vème-XIXème siècles) - Tome 8, Documents 1765 - 1770.
La seigneurie de Lanet en Hautes-Corbières (Vème-XIXème siècles)....
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