L'immatériel - Journées espagnoles 2014 (Broché)

Association Henri Capitant

Rémy Cabrillac

Bruylant (Emile)
Paru le : 11/12/2015

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entre le 14 août et le 28 août

Ce 64e volume réunit les contributions présentées lors des rencontres de droit comparé qui se tinrent à Barcelone (Faculté de droit de l'Université de Barcelone et Université Abat Oliba) puis à Madrid (Université Complutense et Université San Pablo-CEU) des 19 au 23 mai 2014. L'immatériel intéresse l'ensemble des branches du droit et soulève des questions d'une grande importance, largement renouvelées par le développement des nouvelles technologies.
C'est dire l'intérêt des analyses délivrées dans les 68 rapports publiés dans cet ouvrage qui présente les droits de 24 pays.

Sommaire

Résumé
Sommaire
Fiche technique

BIEN ET IMMATERIEL
- Questionnaire établi par José Javier Hualde Sanchez et Juan José Marin Lopez
- Rapport allemand par Günter Reiner
- Rapport argentin par Marcelo Urbano Salerno
CONTRAT ET IMMATERIEL
- Rapport général par Matthias Lehmann
- Questionnaire établi par Matthias Lehmann
- Rapport allemand par Gerald Spindler
PROCEDURE ET IMMATERIEL
- Rapport général par Karim Benyekhlef et Cléa Iavarone-Turcotte
- Questionnaire établi par Karim Benyekhlef
- Rapport allemand par Franziska Boehm
DROIT INTERNATIONAL PRIVE ET IMMATERIEL
- Rapport général par Tristan Azzi
- Questionnaire établi par Tristan Azzi
- Rapport belge par Patrick Wautelet