Jus romanum : de aqua et aquae pluviae . Droit français : servitudes (Broché)

....b.lat.[Jus romanum : de jurejurando sive voluntario,sive necessario, sive judiciali / par Gonzague Bouschon, .......b.fre.[Droit français : code civil : effet des privilèges et hypothèques contre les tiers détenteurs]....b.fre.[Code de procédure civile : surenchère sur aliénation volontaire]....b.fre.[Code de commerce : devoirs du capitaine de navire]Date de l'édition originale : 1843Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr