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Droits réels - Chronique de jurisprudence 2006-2015 (Broché)

Jean-Francois Romain, Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Suzy Miller

Collectif

  • Larcier

  • Paru le : 13/12/2017
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Les auteurs ont fait la chronique de la jurisprudence récente dans la matière des droits réels, entre 2006 et 2015. Les auteurs sont des spécialistes de la matière et des praticiens. Sont couverts par la chronique, les droits de propriété, en ce compris la théorie des troubles de voisinage et les modes d'acquisition de la propriété - dont essentiellement l'accession -, la copropriété, la mitoyenneté, la distinction entre les biens, la possession et les actions possessoires, et tout ce qui concerne les droits réels tels que le droit d'usufruit, les servitudes, l'emphytéose et la superficie, etc ...
Le point de vue de la chronique se veut approfondi dans la compréhension des institutions et mécanismes, mais aussi pratique, des liens étant même créés, à l'occasion, avec d'autres matières juridiques, telles que le droit fiscal, lorsque cela est utile (comme c'est le cas en matière de distinction entre les biens, d'usufruit, de superficie et emphytéose). Les recherches et commentaires de la doctrine rencontrée durant la période couverte, sont également pris en considération, mais d'une façon moins exhaustive, la chronique se voulant essentiellement axée sur la jurisprudence de ces 9 dernières années.

Fiche technique

  • Date de parution : 13/12/2017
  • Editeur : Larcier
  • Collection : Dossiers journal des tribunaux
  • ISBN : 978-2-8044-9743-9
  • EAN : 9782804497439
  • Format : Grand Format
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 513 pages
  • Poids : 0.83 Kg
  • Dimensions : 16,0 cm × 23,8 cm × 2,7 cm

À propos des auteurs

Laurence Coenjaerts : Assistante à l'ULB, conseiller à la cour d'appel de Bruxelles. Vincent Defraiteur : Avocat au barreau de Bruxelles, assistant en droit des biens à l'ULB et à l'Université Saint-Louis - ; Bruxelles. Suzy Miller : Juriste d'entreprise, assistante à l'ULB. Benjamin Pirlet : Avocat au barreau de Bruxelles, assistant à l'ULB. Michel Plessers : Assistante à l'U. L. B. , avocat au barreau de Bruxelles.
Jean-François Romain : Chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles France Wilmet : Assistante à l'U. L. B. , avocat au barreau de Bruxelles. Jean-François Romain : Chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles
Jean-Francois Romain et Laurence Coenjaerts - Droits réels - Chronique de jurisprudence 2006-2015.
Droits réels. Chronique de jurisprudence 2006-2015
205,00 €
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