Code pénal édition 1832, contenant l'indication des lois analogues, arrêts et décisions judiciaires (Broché)

Chemin de fer de l'Entre-Sambre-et-Meuse. Etudes et convention provisoire pour la construction et l'exploitation de la ligne et de ses embranchements, par voie de concession de péages et de garantie d'un minimum d'intérêtDate de l'édition originale : 1844Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site Hachettebnf