Menu
Mon panier

En cours de chargement...

Recherche avancée

Les codes des impôts en droit comparé - Contribution à une théorie de la codification fiscale

  • L'Harmattan

  • Paru le : 01/11/2011
Il existe essentiellement deux types de codes : les "codes de calcul" de droit fiscal spécial et les "codes statut" de droit fiscal général. Les structures... > Lire la suite
49,99 €
E-book - PDF
Vérifier la compatibilité avec vos supports
  • Grand Format À partir de 63,50 €
    • L'Harmattan - Logiques juridiques - 01/10/2011
      63,50 €
  • E-book À partir de 49,99 €
    • ePub
      49,99 €
Il existe essentiellement deux types de codes : les "codes de calcul" de droit fiscal spécial et les "codes statut" de droit fiscal général. Les structures des codes (fiscaux) se ramènent aisément à une simple structuration à trois niveaux : en "macro", "méso" et "nano" structures, que la théorie mathématique des "fractales" arrive à clarifier et dont les numérotations, même avec des ordinaux latins, de "bis" à "nonies" ou autre "duodeciès", ont des clefs d'agencement qui se décryptent.
  • L'ORGANISATION DE LA CODIFICATION : L'ELABORATION DES CODES FISCAUX
    • L'organisation des travaux de codification
    • Des illustrations du travail de codification
  • L'OBJET DE LA CODIFICATION : LE CONTENU DES CODES FISCAUX
    • Le contenu formel des codes fiscaux
    • Le contenu matériel des codes fiscaux
  • LA PORTEE DE LA CODIFICATION : L'AUTORITE DES CODES FISCAUX
    • La portée juridique de la codification : la normativité des codes fiscaux
    • La portée sociologique de la codification : la juridicité des codes fiscaux
  • Caractéristiques du format PDF
    • Pages : 766
    • Taille : 29 604 Ko
    • Protection num. : Digital Watermarking
    • Imprimable : 01 page(s) autorisée(s)
    • Copier coller : 01 page(s) autorisée(s)

À propos de l'auteur

Biographie de Norma Caballero Guzman

Norma Constanza Caballero Guzman est docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas, Paris II. Diplômée du DESS Administration fiscale de l'Université Paris Dauphine. Avocate au barreau de Bogota.

Les codes des impôts en droit comparé - Contribution à une théorie de la codification fiscale est également présent dans les rayons

Norma Caballero Guzman - Les codes des impôts en droit comparé - Contribution à une théorie de la codification fiscale.
Les codes des impôts en droit comparé. Contribution...
49,99 €
Haut de page