Les "arrêts jumeaux" en droit administratif français

Name: Les "arrêts jumeaux" en droit administratif français
Price: 20.99 EUR
Author: Maxime Charité
ISBN: 9782336449456

Maxime Charité, Nolwenn Duclos

L'Harmattan
Paru le : 06/06/2024

L'expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs... > Lire la suite

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L'expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour - plus largement « au même moment » - lesquelles, du fait des propriétés qu'elles partagent, se prolongent, se complètent et s'amplifient. Le présent ouvrage collectif propose d'interroger la pertinence du concept d'« arrêts jumeaux » dans le cadre d'une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l'utilité. À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d'arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d'études comparées.

Fiche technique

Résumé
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Auteurs

Date de parution : 06/06/2024
Editeur : L'Harmattan
Collection : Logiques juridiques
ISBN : 978-2-336-44945-6
EAN : 9782336449456
Format : ePub
Nb. de pages : 276 pages

Caractéristiques du format ePub
- Pages : 276
- Taille : 1 356 Ko
- Protection num. : Digital Watermarking
- Imprimable : 01 page(s) autorisée(s)
- Copier coller : 01 page(s) autorisée(s)

À propos des auteurs

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Auteurs

Maxime Charité est maître de conférences à l'université Le Havre Normandie rattaché au Laboratoire de recherche en droits fondamentaux des échanges internationaux et de la mer (LexFÉIM). Nolwenn Duclos est maître de conférences à l'université Lumière Lyon 2 rattachée à l'Unité de recherche en droit Transversales. Contributeurs : Hilaire Akérékoro, Anne-Charlène Bezzina, Anthony De Vito, Maxime Charité, Dimitri Di Francesco, Vincent Doebelin, Christophe Doubovetzky, Nolwenn Duclos, Verlaine Etame Sone, Cécile Goubault-Larrecq, Valentin Lamy, Antoine Le Brun, Paul Moulin, Baptiste Pardeilhan, Pauline Parinet-Hodimont, Julie Teyssedre, Armelle Treppoz-Bruant, Noémie Véron. Maxime Charité est maître de conférences à l'université Le Havre Normandie rattaché au Laboratoire de recherche en droits fondamentaux des échanges internationaux et de la mer (LexFÉIM).
Nolwenn Duclos est maître de conférences à l'université Lumière Lyon 2 rattachée à l'Unité de recherche en droit Transversales. Contributeurs : Hilaire Akérékoro, Anne-Charlène Bezzina, Anthony De Vito, Maxime Charité, Dimitri Di Francesco, Vincent Doebelin, Christophe Doubovetzky, Nolwenn Duclos, Verlaine Etame Sone, Cécile Goubault-Larrecq, Valentin Lamy, Antoine Le Brun, Paul Moulin, Baptiste Pardeilhan, Pauline Parinet-Hodimont, Julie Teyssedre, Armelle Treppoz-Bruant, Noémie Véron.