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Le support en droit d'auteur

  • Éditions Larcier

  • Paru le : 04/06/2013
Aucun texte relatif au droit d'auteur ne donne de définition précise du support. Est-ce à dire qu'il est purement et simplement dénué d'intérêt... > Lire la suite
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Aucun texte relatif au droit d'auteur ne donne de définition précise du support. Est-ce à dire qu'il est purement et simplement dénué d'intérêt ? L'admettre serait abusivement expéditif. Ainsi, à l'origine de cet ouvrage, pointait la nécessité de préciser les contours de la notion de support. Dans cette perspective, l'absence de définition légale s'est avérée salutaire en ce qu'elle donne une certaine latitude à l'analyste, permettant une approche lato sensu.
L'ouvrage se propose alors de considérer la notion de support dans sa diversité, tant au stade de la création que de l'exploitation, et ce sans négliger l'impact des nouvelles technologies sur les manifestations du support. Par ailleurs, souvent présenté comme une contingence matérielle, le support est, en réalité, indispensable à l'existence ainsi qu'à la diffusion de toute ouvre. Ce premier temps de la recherche devait s'accompagner d'une réflexion d'ensemble relative au régime applicable au support et plus précisément à son articulation avec les droits portant sur l'ouvre.
En la matière, c'est également la complexité qui semble régner. L'objectif est de montrer qu'au-delà de l'indépendance, fondamentale, développée dans le champ théorique du Droit ; le contexte factuel révèle - c'est inéluctable - une véritable interférence entre les deux modes réservataires. Émerge ainsi le constat suivant : si l'interférence est à double sens, elle apparaît inégale puisque l'impact de la propriété du support sur les droits d'auteur n'est que relatif tandis que l'incidence des droits d'auteur sur les droits grevant le support est prégnante.
Cet ouvrage qui tend à cerner et à montrer, à travers une étude d'ensemble, la complexité du support en droit d'auteur, s'adresse tant aux théoriciens du droit d'auteur qu'aux praticiens, soucieux d'apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées.

Fiche technique

  • Caractéristiques du format ePub
    • Protection num. : pas de protection

À propos de l'auteur

Biographie d'Olivier Pignatari

Docteur en droit, chargé de cours, avocat. Docteur en droit, professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, directeur du Master recherche de droit des propriétés intellectuelles, responsable du pôle Propriété Intellectuelle du CECOJI.
Olivier Pignatari - Le support en droit d'auteur.
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