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Le régime légal des cultes en Alsace-Lorraine

  • Istra (réédition numérique FeniXX)

  • Paru le : 01/01/1950
La loi française du 9 décembre 1905, qui a prononcé la séparation des Églises de l'État, a été suivie d'autres lois et de toute une série de... > Lire la suite
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La loi française du 9 décembre 1905, qui a prononcé la séparation des Églises de l'État, a été suivie d'autres lois et de toute une série de décrets, règlements et circulaires d'application qui constituent un ensemble assez volumineux, dans lequel on ne se retrouve pas facilement. Dans cet ouvrage préfacé par Charles Altorffer, Michel Bazoche, ancien Chef du Bureau des Cultes, reprend l'ensemble des dispositions de la législation cultuelle qui, au demeurant, perdure dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle.

Fiche technique

  • Caractéristiques du format PDF
    • Pages : 132
    • Taille : 22 764 Ko
    • Protection num. : Digital Watermarking
Michel Bazoche et Charles Altorffer - Le régime légal des cultes en Alsace-Lorraine.
Le régime légal des cultes en Alsace-Lorraine
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