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Le contrat portant sur une chose future - Essai d'une théorie générale

Wiyao Kao

Marianne Faure-Abbad

(Préfacier)

,

Kuassi Deckon

(Préfacier)

  • L'Harmattan

  • Paru le : 21/12/2022
Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que l'on les remarque forcément. L'expression « contrat portant sur une... > Lire la suite
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Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que l'on les remarque forcément. L'expression « contrat portant sur une chose future » signifie que les contractants peuvent valablement stipuler que la chose due sera future ; ils peuvent ainsi contracter sur une chose corporelle ou incorporelle qui n'existe pas encore, du moins dans son entièreté. Les contrats portant sur une chose future se sont diversifiés.
La pratique de ces contrats est devenue courante en raison de leur importance économique. Prenant la mesure de cette diversité et de cette richesse, cet ouvrage propose une théorie générale, systématisant ce contrat et déterminant son régime juridique, par l'exposition et la critique de toutes les théories en rapport avec la vente romaine de chose future. Cette étude contribue à la théorie générale du contrat, en proposant une définition de la chose future, et innove par la démonstration que le contrat portant sur une chose future n'est pas un contrat aléatoire.

Fiche technique

  • Date de parution : 21/12/2022
  • Editeur : L'Harmattan
  • Collection : Logiques Juridiques
  • ISBN : 978-2-14-029903-2
  • EAN : 9782140299032
  • Format : ePub
  • Nb. de pages : 414 pages
  • Caractéristiques du format ePub
    • Pages : 414
    • Taille : 3 751 Ko
    • Protection num. : Digital Watermarking
    • Imprimable : 01 page(s) autorisée(s)
    • Copier coller : 01 page(s) autorisée(s)

À propos de l'auteur

Biographie de Wiyao Kao

Wiyao Kao est docteur en droit privé et membre de l'équipe de recherche en droit privé (ERDP) de la Faculté de droit et sciences sociales de l'Université de Poitiers (France). Il a été attaché temporaire d'enseignement et de recherche successivement à l'Université de Kara (Togo) et à l'Université des Antilles - Pôle Martinique (France).
Le contrat portant sur une chose future. Essai...
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