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Documents, actes et rapports pour l'éducation

(627 résultats)
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  • Bernard Angels - La direction générale des impôts à l'heure des réformes - Pour une modernisation du service public de l'impôt.
    La direction générale des impôts à l'heure des réformes. Pour une modernisation du service public de l'impôt
    Bernard Angels
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    • Paru le : 01/01/2000
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  • La Documentation Française - Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 162 - Rapport d'information sur le financement de l'audiovisuel public.
    Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 162. Rapport d'information sur le financement de l'audiovisuel public
    La Documentation Française
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/01/2000
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  • Jean Bizet - Securite alimentaire : le codex alimentarius.
    Securite alimentaire : le codex alimentarius
    Jean Bizet
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/01/2000
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  • Sénat - Rapport d'information au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales.
    Rapport d'information au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales
    Sénat
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/01/2000
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  • Louis Althape et Pierre Hérisson - Simplifier et décentraliser : Deux défis pour l'urbanisme.
    Simplifier et décentraliser : Deux défis pour l'urbanisme
    Louis Althape, Pierre Hérisson
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/01/2000
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  • La Documentation Française - Quelle réforme des institutions européennes pour l'an 2000 ?.
    Quelle réforme des institutions européennes pour l'an 2000 ?
    La Documentation Française
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/01/2000
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  • La Documentation Française - Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 460 - Rapport d'information sur les auditions publiques relatives à la proposition de loi... visant à remplacer la procédure de divorce pour faute par une procédure de divorce pour cause objective.
    Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 460. Rapport d'information sur les auditions publiques relatives à la proposition de loi... visant à remplacer la procédure de divorce pour faute par une procédure de divorce pour cause objective
    La Documentation Française
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    • Paru le : 01/01/2000
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  • La Documentation Française - L'Europe face à l'immigration - Quels objectifs ? Quels moyens ?.
    L'Europe face à l'immigration. Quels objectifs ? Quels moyens ?
    La Documentation Française
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/01/2000
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  • Jean-Pierre Plancade - Vivre plus longtemps - Quelles conséquences économiques ?.
    Vivre plus longtemps. Quelles conséquences économiques ?
    Jean-Pierre Plancade
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/12/1999
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  • Joël Bourdin - Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 71 - Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme, 1999-2004.
    Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 71. Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme, 1999-2004
    Joël Bourdin
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    • Paru le : 01/11/1999
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  • Charles Descours - Les lois de financement de la sécurité sociale : un acquis essentiel, un instrument perfectible.
    Les lois de financement de la sécurité sociale : un acquis essentiel, un instrument perfectible
    Charles Descours
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 14/10/1999
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  • Denis Badré - Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 474 - Rapport d'information sur les règles applicables en matière de taux de TVA.
    Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 474. Rapport d'information sur les règles applicables en matière de taux de TVA
    Denis Badré
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/10/1999
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  • Philippe Marini - Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 483 - Rapport d'information sur la concurrence fiscale en Europe.
    Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 483. Rapport d'information sur la concurrence fiscale en Europe
    Philippe Marini
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/07/1999
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  • Yvon Collin et Collectif - Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 414 - Rapport d'information sur la restructuration de l'industrie aéronautique européenne.
    Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 414. Rapport d'information sur la restructuration de l'industrie aéronautique européenne
    Yvon Collin, Collectif
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/06/1999
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  • Philippe Marini - Le débat d'orientation budgétaire pour 2000 - Des intentions aux faits.
    Le débat d'orientation budgétaire pour 2000. Des intentions aux faits
    Philippe Marini
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    • Paru le : 01/06/1999
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  • Alain Vasselle et Collectif - Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 459 - Rapport d'information sur la réforme des retraites.
    Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 459. Rapport d'information sur la réforme des retraites
    Alain Vasselle, Collectif
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/06/1999
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  • Gérard Larcher et Collectif - Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 463 - Rapport d'information sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal au cours des vingt derniers mois, novembre 1997-juin 1999.
    Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 463. Rapport d'information sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal au cours des vingt derniers mois, novembre 1997-juin 1999
    Gérard Larcher, Collectif
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/06/1999
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  • Philippe Marini et Collectif - L'évolution de la dette publique en France entre 1980 et 1997 - Les leçons d'une dérive.
    L'évolution de la dette publique en France entre 1980 et 1997. Les leçons d'une dérive
    Philippe Marini, Collectif
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    • Paru le : 01/06/1999
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  • Serge Lepeltier et Collectif - Quelle perspective de croissance dans la zone euro ? - Actes du coloque organisé le 16 juin 1999.
    Quelle perspective de croissance dans la zone euro ?. Actes du coloque organisé le 16 juin 1999
    Serge Lepeltier, Collectif, Joël Bourdin
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    • Broché
    • Paru le : 01/06/1999
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  • Service Prevention Corruption - Rapport Annuel 1997. Service Central De Prevention De La Corruption.
    Rapport Annuel 1997. Service Central De Prevention De La Corruption
    Service Prevention Corruption
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 01/01/1999
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